Conseil municipal du 13 avril 2023

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents administratifs du conseil municipal cité

Tableau récapitulatif et sens des votes du Conseil Municipal du 13 avril 2023

Approbation des règles et durées d’amortissement de la nomenclature comptable et budgétaire de la M57 développée

Approbation du règlement budgétaire et financier de la nomenclature comptable et budgétaire de la M57 développée

Approbation des comptes de gestion 2022 dressés par Monsieur Patrick JONCOUR, receveur municipal : budget principal, budget annexe « lotissements », budget annexe « maison médicale » et le budget annexe « lotissement Le Clos de la Scierie »

Approbation des comptes administratifs 2022 : budget principal, budget annexe « lotissements », budget annexe « maison médicale » et le budget annexe « lotissement Le Clos de la Scierie »

Affectation du résultat aux budgets 2023

Avance remboursable du budget principal au budget annexe « lotissement le clos de la scierie » / approbation

Vote des taux de taxes locales 2023

Contrat d’association de l’école privée : vote du forfait élève pour l’année 2023

Fournitures scolaires aux enfants des établissements public et privé de Soullans

Subvention au Centre Communal d’Action Sociale

Subvention à l’amicale du personnel communal

Vote des subventions de fonctionnement aux associations

Vote d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale de Pêche Soullandaise

Vote d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les Joyeux Petits Souliers »

Vote d’une subvention exceptionnelle pour les sorties classe découverte avec nuitées pour les écoles élémentaires de Soullans

Approbation du budget primitif 2023 : Budget principal

Approbation du budget primitif 2023 : Budget annexe « lotissements »

Approbation du budget primitif 2023 : Budget annexe « maison médicale »

Approbation du budget primitif 2023 : Budget annexe « lotissement le Clos de la Scierie »

Accueil de loisirs de Soullans : approbation des tarifs des séjours d’été

Convention avec Vendée Eau : travaux hors programme

Quartier chemin de Moscou : convention de mise à disposition d’un terrain pour l’implantation d’un poste de transformation de courant électrique

Convention entre ESNOV et la commune de Soullans 2023_32

Convention entre ESNOV et la commune de Soullans 2023_30

Avenant à la convention d’action foncière en vue de réaliser un programme mixte de logements entre l’ E.P.F. de la Vendée et la commune de Soullans

Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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