Conseil municipal du 11 avril 2024

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents administratifs du conseil municipal cité

Tableau récapitulatif et sens des votes du conseil municipal du 11 avril 2024

2024-33 Budgets principal et annexes : approbation du Compte Financier Unique (C.F.U.)

2034-34 Budgets principal et annexe : affectation des résultats

2024-35 Fiscalité Directe Locale : vote des taux pour l’année 2024

2024-36 Vote des subventions de fonctionnement aux associations

2024-37 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ACPG-CATM-OPEX pour l’acquisition d’un drapeau

2024-38 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Tennis Club Soullandais

2024-39 Subvention au Centre Communal d’Action Sociale

2024-40 Contrat d’association de l’école privée : vote du forfait élève pour l’année 2024

2024-41 Subvention à l’amicale du personnel communal

2024-42 Fournitures scolaires aux enfants des établissements public et privée de Soullans

2024-43 Budget principal : vote du budget primitif 2024

2024-45 Budget annexe « maison médicale » : vote du budget primitif 2024

2024-46 Budget annexe « Lotissement le Clos de la Scierie » : vote du budget primitif 2024

2024-56 Acception d’un legs

2024-48 Création et suppression d’emplois – Mise à jour du tableau des effectifs

2024-49 ENEDIS : Convention de servitude de passage suite raccordement électrique du complexe sportif

2024-50 SYDEV : avenant n°1 à la convention n°2022.ELC.0780 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage

2024-51 SYDEV – Convention n°2024.ECL.0210 avec le SYDEV : programme annuel de rénovation de l’éclairage public 2024

2024-52 SYDEV – Convention n°2024.ECL.0238 avec le SYDEV : relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage – Lotissement Le Clos du Val de Vie

2024-53 Vendée Eau : convention n°PI 01.010.2024 – Remplacement et déplacement des hydrants

2024-54 Concession de terrain agricole à titre temporaire

2024-55 Acquisition des parcelles cadastrées section AV n°107, 108 et 109

2024-56 Proposition d’achat de diverses parcelles Les Morelières – succession Claire BARBEREAU

2024-57 Convention d’occupation à titre temporaire et exclusif du logement d’habitation situé au 5 rue Charles Milcendeau

2024-58 Aménagement et exploitation des installations d’énergies renouvelables : transfert de compétence à la Communauté de Communes OMDM

2024-59 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

En un clic
En un clic

MENUS SCOLAIRES

PORTAIL FAMILLES

COLLECTES DES DÉCHETS

TRAVAUX EN COURS

CAMPING

DÉMARCHES ADMINISTRATIVES EN LIGNE

LES MAGS

TARIFS MUNICIPAUX