Conseil municipal du 14 mars 2024

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents administratifs du conseil municipal cité

Tableau et sens des votes du CM du 14 mars 2024

2024.1 – Débat d’orientation budgétaire 2024

2024.2 – Aménagement d’une salle d’une plaine des sports, construction d’une salle multisports et de courts de tennis : demande de subvention auprès du Département de la Vendée dans le cadre du soutien aux projets d’équipements sportifs des communes et intercommunalités

2024.3 – Aménagement d’une salle d’une plaine des sports, construction d’une salle multisports et de courts de tennis : demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du Contrat Pays de la Loire 2026

2024.4 – Protection sociale complémentaire – Modification participation financière de la collectivité

2024.5 – Maison médicale : exonération des charges locatives 2023

2024.6 – Demande de subvention auprès de la FRAM (Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées)

2024.7- Subvention exceptionnelle à l’association « Hirondelles Soullandaises Basket Club »

2024.8 – Subvention exceptionnelle à l’école Milcendeau pour un séjour à Paris lors des jeux Paralympiques

2024.9 – Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents

2024.10 – Approbation des marchés concernant l’aménagement du lotissement « Le Clos de la Scierie »

2024.11 – Adhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique

2024.12 – SyDEV : Convention N°2024.EFF.0009 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’un effacement de réseau électrique

2024.13 – SyDEV : Convention N°2024.ECL.0058 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage

2024.14 – SyDEV – Convention portant autorisation de passage et d’implantation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité

2024.15 – SyDEV – Convention de servitude pour l’établissement d’infrastructures de communications électroniques

2024.16 – Convention avec Vendée Eau : travaux hors programme

2024.17 – Convention de raccordement, de gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique avec Vendée Numérique

2024.18 – Complexe sportif : convention de raccordement au réseau public de distribution d’électricité basse tension d’une installation de consommation d’une puissance comprise entre 37 et 250 kVA

2024.19 – Convention 2024/20 entre ESNOV et la commune de Soullans

2024.20 – Convention 2024/21 entre ESNOV et la commune de Soullans

2024.21 – Convention 2024/22 entre ESNOV et la commune de Soullans

2024.22 – Cession des parcelles cadastrées section AA n°80

2024.23 – Convention entre la ville de Challans et la ville de Soullans pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du premier degré

2024.24 – Transfert de compétence restauration scolaire municipale à la ville de Soullans

2024.25 – Convention d’objectifs pour l’agenda L’essen(s)tiel « saison culturelle des bibliothèques de 5 communes du territoires Océan-Marais de Monts »

2024.26 – 5ème saison culturelle hivernale des 5 communes du territoire Océan-Marais de Monts : renouvellement de la convention d’objectifs

2024.28 – Mise à disposition de locaux de la commune de Soullans auprès de la Communauté de Communes Océan-Marais-de-Monts dans le cadre du fonctionnement du Relais Petite Enfance Intercommunal

2024.29 – Accueil de loisirs et restaurant scolaire : modification des règlements intérieurs

2024.30 – Accueil de loisirs de Soullans : sortie à Planète Sauvage

2024.31 – Accueil de loisirs de soullans : approbation des tarifs des séjours d’été

2024.32 – Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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