Conseil municipal du 15 décembre 2023

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents administratifs du conseil municipal cité

Tableau et sens des votes du conseil municipal du 15 décembre

2023-81 : Convention de mise en place d’un dispositif de financement des moyens mis en oeuvre pour lutter contre les dépôts sauvages de déchets ménagers et assimilés entre CITEO, la Communauté de Communes Océan Marais de Monts et ses Communes Membres

2023-82 : Mise à jour du tableau des effectifs suite à l’augmentation du temps de travail d’un emploi permanent supérieure 10%

2023-83 : Recrutement des agents contractuels pour l’année 2023

2023-84 : Recrutement des agents contractuels pour l’année 2024

2023-85 : Budget principal : approbation de la décision modificative n°2

2023-86 : Vote d’une subvention exceptionnelle à l’association « Transport Solidaire Soullandais »

2023-87 : Vote d’une subvention exceptionnelle à l’association « Soullans Animation Tourisme »

2023-88 : Année scolaire 2023/2024 – sorties et séjours pédagogiques / écoles publique et privée sous contrat

2023-89 : Subventionnement du transport scolaire pour les élèves fréquentant les écoles de SOULLANS – année scolaire 2023/2024

2023-90 : Tarifs municipaux – année 2024

2023-91 : Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024

2023-92 : Convention de raccordement, de gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à trés haut débit en fibre optique avec Vendée Numérique

2023-93 : Échange de la parcelle cadastrée BC 263 contre la parcelle BA 56

2023-94 : Acquisition de la parcelle cadastrée AO n°469

2023-95 : Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif pour l’exercice 2022

2023-96 : Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

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