Conseil municipal du 21 novembre 2024

Vous pouvez télécharger les comptes rendus des années précédentes.

Tableau récapitulatif et sens des votes du Conseil Municipal du 21 novembre 2024

2024-80 Local, 10 place de Ledema : mise à disposition au Secours Catholique

2024-81 Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme – délibération motivée et modalités de la concertation

2024-82 Chemin de Bel Air : travaux d’enfouissement du réseau électrique

2024-83 Lotissement « Le Clos de la Scierie » : avenant n° 1 convention Vendée Eau n°01.055.2024

2024-84 Lotissement « Le Clos de la Scierie » : dénomination voie desservant les lots

2024-85 Rue du Saule Creux : convention SYDEV n°2024.ECL.0623 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage

2024-86 Acquisition des parcelles cadastrées BC n°73 et n°74 à Bréchard

2024-87 Pose d’un poteau incendie rue de la Douve : convention Vendée Eau n°01.098.2024

2024-88 Agenda « LEssen(s)tiel » : convention d’objectifs saison culturelle des bibliothèques 2024/2025

2024-89 Lotissement « Le Clos de la Scierie » : vente des lots

2024-90 Association SAT : subvention exceptionnelle

2024-91 Ecole privée « Les Roseaux » : subvention exceptionnelle 2024 pour un voyage scolaire

2024-92 Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025

2024-93 Budget annexe « Le Clos de la Scierie » : versement d’une avance remboursable du budget principal

2024-94 Budget annexe « Lotissements » : reversement de l’excédent constaté au 31/12/2023 au budget principal

2024-95 Décision budgétaire modificative n°3

2024-96 Contrat d’Engagement Educatif : fixation de la rémunération

2024-97 Recrutement des agents contractuels : régularisation année 2024

2024-98 Recrutement des agents contractuels pour l’année 2025

2024-99 Participation à la consultation organisée par le CDG 85 pour la souscription d’un contrat groupe

2024-100 Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance par le CDG